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Accise
[aksiz]
Définitions de « accise »
Accise - Nom commun
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Impôt indirect prélevé sur la consommation ou le commerce de certains biens spécifiques, comme le tabac, l'alcool et les produits pétroliers.
Les dépenses fiscales concernant les droits d'accise sont surtout liées à l'environnement et à la santé.
— OCDE, Études économiques de l'OCDE : Norvège 2010
Étymologie de « accise »
Du bas-latin accisia, qui pourrait être une forme altérée de assisia ou assessio, signifiant l'assiette de l'impôt. Toutefois, la forme accisia pourrait également provenir du latin accidere, signifiant couper, tailler, en référence à la taille de l'impôt. Ce terme est attesté dès le XVIe siècle.Usage du mot « accise »
Évolution historique de l’usage du mot « accise » depuis 1800
Fréquence d'apparition du mot « accise » dans le journal Le Monde depuis 1945
Source : Gallicagram. Créé par Benjamin Azoulay et Benoît de Courson, Gallicagram représente graphiquement l’évolution au cours du temps de la fréquence d’apparition d’un ou plusieurs syntagmes dans les corpus numérisés de Gallica et de beaucoup d’autres bibliothèques.
Synonymes de « accise »
Citations contenant le mot « accise »
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La nouvelle taxe d’accise pour les producteurs ne touche pas le cannabis séché, le cannabis frais, les plantes de cannabis ou les graines, qui continueront d’être taxés à raison d’un dollar par gramme ou 10 % du prix de vente du producteur, selon le montant le plus élevé.
Radio-Canada.ca — Certains produits du cannabis taxés en fonction du taux de THC | Radio-Canada.ca -
Les brasseurs sous le choc Une hausse du droit d'accise de 160% ! De mémoire de brasseur, cela ne s'était jamais vu... Au […]
lsa-conso.fr — Matthias Fekl, nouveau président des... -
Pour l’Etat, c’est une rentrée d’un peu plus de 6 milliards d’euros par an: 5 milliards pour les accises et un milliard pour la TVA.
RTL Info — Que paie-t-on dans un litre de carburant? - RTL Info -
Ce n’est pas la moitié, mais plutôt le quart des revenus fiscaux de la marijuana qu’Ottawa gardera finalement dans ses coffres. Le gouvernement Trudeau a accepté de céder aux provinces 75 % des revenus de la taxe d’accise qu’il imposera aux ventes de cannabis. Mais en ce qui a trait aux villes, qui réclamaient d’obtenir le tiers de la cagnotte, Ottawa renvoie la balle aux provinces… qui refusent de s’engager.
Le Devoir — 75% de la taxe d’accise sur le cannabis ira aux provinces | Le Devoir -
A partir de ce mercredi 8 janvier 2020, tous les clients de l’opérateur téléphonique Airtel Tchad profiteront des volumes de MBs à prix réduit à la souscription aux forfaits internet. C’est conformément aux dispositions de la Loi des Finances 2020 qui prévoit la suppression du droit d’accise de 18%. Et bien que les prix des forfaits Internet ont baissé mais ils conservent le même volume des MBs.
Tchadinfos.com — Téléphonie : Airtel Tchad, 1er opérateur à baisser le tarif de ses forfaits Internet – Tchadinfos.com
Traductions du mot « accise »
| Langue | Traduction |
|---|---|
| Anglais | excise |
| Espagnol | impuesto especial |
| Italien | accisa |
| Allemand | verbrauchsteuer |
| Portugais | impostos especiais de consumo |